Editeur : le site est édité par la société K•LINE 
S.A.S au capital social 160 000 euros 
Siège social 24 avenue des Sables – CS 40129 – 85501 LES HERBIERS Cedex
Immatriculation au Registre du commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 410 032 460 
N° de TVA intracommunautaire :  FR 40 410 032 460 
N° de téléphone : 02 51 66 77 00 (appel non surtaxé) 

Directeur de la Publication : Olivier de Longeaux

Hébergeur : OCEANET TECHNOLOGY S.A.S – 2 Impasse Joséphine Baker 44800 Saint Herblain – Téléphone 02 28 03 78 78

Médiateur à la consommation : ANM CONSO – 2, rue de Colmar à VINCENNES (94300) – Téléphone 01 46 81 20 95

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Droits d’auteur :
Sauf mention contraire et à l’exception des données importées par l’utilisateur, toutes les informations et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de K•LINE et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur. 
La reproduction et l’utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle et droits d’auteur. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d’un usage strictement privé est expressément interdite. 
L’utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels, mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site, n’est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales. 

Signes distinctifs :
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les photos, produits et marques cités dans ce Site Internet (produits ® et ™) sont la propriété de K•LINE. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite et préalable de K•LINE. 

Base de données :
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, K•LINE est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. 
En accédant au présent site, l’utilisateur :
• reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
• s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site K•LINE ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de K•LINE ou de tiers ayant autorisé K•LINE à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de K•LINE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.